Panier  

Aucun produit

0,00 € Expédition
0,00 € Total

Les prix sont HT

Panier Commander

Mentions légales

FSB86280
Siège Social : 175 avenue des hauts de la Chaume – 86280 SAINT-BENOIT

Tél. : +33 (0)9 71 40 90 43 
R.C.S Poitiers, SIREN 503 871 571, TVA Intracommunautaire FR 11 503 871 576

L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place de l’activité d’un site Internet. Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez le webmaster : contact@fsb86280.fr


REALISATION
Ce site est réalisé par FSB86280
HEBERGEMENT
Ce site est hébergé par OVH
2, rue Kellermann BP 80157 – 59053 ROUBAIX Cedex 1 - Tél. : 0899 701 761

ACCES AU SITE
L’utilisateur du site Internet www.fsb86280.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site Internet.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site Web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL – www.cnil.fr) sous le numéro de dossier 1539070 v 0.
Les utilisateurs sur ce site Web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Tout accès au www.fsb86280.fr, et/ou toute recherche effectuée sur le site, et/ou toute utilisation du site et /ou tout téléchargement d’une partie du contenu du site par l’utilisateur vaut acceptation des Conditions d’utilisation du site Web de FSB86280, telles que définies ci-après.


CONTENU DU SITE
FSB86280 met à disposition des utilisateurs du site Web www.fsb86280.fr des informations et outils vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mail au webmaster du site à l’adresse contact@fsb86280.fr


LIENS HYPERTEXTES AVEC DES SITES TIERS

FSB86280 n’exerce aucun contrôle quant au contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le site Web de FSB86280 et un site tiers ne signifie pas que FSB86280 assume une quelconque garantie et responsabilité quant à son contenu ou l’usage qui peut en être fait. Il incombe à l’utilisateur de prendre les précautions nécessaires pour s’assurer de l’absence de virus sur le site visité. Il est interdit, sans l’accord écrit et préalable de FSB86280, à tout utilisateur du site Web de FSB86280 de créer, sur n’importe quel autre site Web, tout lien hypertexte avec une page du site Web de FSB86280.


PROPRIETE

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant le site Web www.fsb86280.fr sont de l’utilisation exclusive de FSB86280.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de FSB86280, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de FSB86280.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de FSB86280. Pour cela merci d’adresser un mail à contact@fsb86280.fr
Les marques de FSB86280 figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de FSB86280 est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l’adresse contact@fsb86280.fr


DONNEES PERSONNELLES

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL – www.cnil.fr).
L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée :
Que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site Web pourront être transmis et exploités par FSB86280.
Qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données.
Que les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire.
Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante contact@fsb86280.fr ou par courrier postal adressé à :
FSB86280, 175 avenue des hauts de la chaume – 86280 SAINT-BENOIT
En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées.
Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services des autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes.
Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation.


COOKIES

Pour permettre au serveur de reconnaître un visiteur d’une visite à l’autre, un cookie est déposé sur le disque dur de l’internaute. Un cookie est un petit fichier temporaire qui prend la forme d’une chaîne de caractères stockant des informations liées à des fonctions de personnalisation.
L’utilisateur est informé que ce cookie ne peut être lu que par le serveur qui l’a créé et qu’il ne contient aucune donnée personnelle.
D’une manière générale, l’internaute peut paramétrer son navigateur pour être averti de la création de cookies. Il peut en refuser l’opération. Il accepte alors de subir une dégradation de certaines fonctionnalités de ce site.
Le cookie permet d’associer des informations nominatives stockées sur le serveur à l’internaute qui le visite, levant ainsi son anonymat.
L’internaute dispose donc d’un droit de consultation, de retrait et de modification de ces différentes données.


CODE D’ACCES

Certaines parties de ce site nécessitent la délivrance par FSB86280 de codes d’accès constitués d’un code utilisateur et d’un mot de passe. Ce code d’accès est personnel et incessible.
Il est délivré par mail une fois le contrat d’accès au site signé, paraphé et tamponné et peut être délivré à nouveau, suspendu, supprimé ou modifié sur demande écrite, par voie postale à :
FSB86280, 175 avenue des hauts de la chaume 86280 SAINT-BENOIT ou mail à l’adresse contact@fsb86280.fr
L’utilisation de ce code d’accès est réalisée sous l’entière responsabilité de l’internaute auquel il est délivré, qui dégage FSB86280 de toute responsabilité liée à son utilisation par lui-même ou un tiers.


LOI APPLICABLE

L’usage de ce site Web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.
En cas de contestation sur l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux de Nantes seront seuls compétents pour connaître du litige. Si n’importe quelle disposition de ces Conditions d’Utilisation est tenue pour être illégale, invalide ou inapplicable, en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les dispositions restantes resteront en vigueur.


MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

FSB86280 se réserve le droit de modifier les Conditions d’Utilisation de son site Web à tout moment et sans préavis. Les utilisateurs seront automatiquement liés par ces modifications quand ils navigueront sur ce site Web et devront périodiquement lire les conditions d’utilisation.